CONDITIONS D'UTILISATION DES PHOTOS DE BRIVE TOURISME
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L'accès à la photothèque est réservé uniquement aux personnes qui ont pour but de promouvoir le territoire de Brive Tourisme élargi à son camp de base en tant que destination touristique. Les photographies obtenues par l'intermédiaire de la photothèque ne peuvent, en aucun cas, être utilisées à des fins commerciales.
Usage autorisé des photographies de la photothèque
Toute fabrication de duplicata des photographies par l’utilisateur ou par des tiers est strictement interdite. L’utilisation des photographies sur une configuration en réseau est interdite.
Il est strictement interdit de recadrer ou modifier, de quelques façons que ce soit, les photographies qui seront publiées.
Procédure pour accéder à la photothèque
Toute personne désirant avoir accès au site de la photothèque sur le web doit faire une demande d'inscription en remplissant tous les champs du formulaire prévu à cet effet. Après étude, BRIVE TOURISME se réserve le droit d'accepter ou de refuser l'accès au demandeur.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de BRIVE TOURISME, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies obtenues par l’intermédiaire de la photothèque doivent uniquement être utilisées dans le respect des droits qui ont été accordés. Il est notamment interdit à l’utilisateur de retransmettre à quiconque ou de republier les photographies qu’il a téléchargées, à moins d’une permission écrite de BRIVE TOURISME.
Droit d’utilisation et crédit photographique obligatoire
BRIVE TOURISME accorde gratuitement à l’utilisateur dont la demande a été validée, un prêt par voie de téléchargement d’une ou de plusieurs photographies.
BRIVE TOURISME détient les droits d’utilisation sur les photographies ainsi prêtées. Toutefois, elle n’assume aucune responsabilité quant à un éventuel recours, poursuite, réclamation ou demande de la part de toute personne, notamment à l’égard du droit à l’image d’un figurant, à la production, reproduction, publication, télécommunication et diffusion au public par l’utilisateur, d’une ou de plusieurs photographies qu’il aurait recadrées ou autrement modifiées.
L’utilisateur s’engage à respecter les droits d’auteurs des photos et mentionner, à proximité de toute reproduction le nom du photographe et celui de BRIVE TOURISME comme le détenteur des droits d’utilisation. Par conséquent, dans tous les cas, la désignation suivante doit être utilisée : © nom du photographe/ BRIVE TOURISME.
De plus, l’utilisateur s’engage à respecter toutes les indications et restrictions spécifiées dans les légendes des photographies figurant sur le site web de la photothèque.
Garanties
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Données personnelles
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